Formulaire d'assurance Camions, engins et usages spéciaux

* Description du parc de véhicules

	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 1	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 2	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 3	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 4	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 5	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 6	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 7	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 8	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 9	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale
Véhicule 10	Type de véhicule	Immatriculation	Date de première M.E.C.	Marque	Modèle	Version	Puissance fiscale

Le type de véhicule pourr être :

Véhicule < 3,5 T
Moto
Camion
Remorque
Semi-remorque
Engin agricole
Agent de chantier, terrassement et levage
Tracteur routier
Engin de manutention (< 3,5 T)
Autre genre de véhicule
Cyclomoteur
Voiture sans permis

Véhicules

	Exercice N-3	Exercice N-2	Exercice N-1	Exercice en cours
Nombre de véhicule à moteur (hors engins de chantiers et levage/manutentions)	Exercice N-3	Exercice N-2	Exercice N-1	Exercice en cours
Nombre de mois d'assurances	Exercice N-3	Exercice N-2	Exercice N-1	Exercice en cours

Le nombre minimum de mois d'assurance est de 24 mois.

L'exercice N- 2 doit être impérativement renseigné si les antécédents sont supérieurs à 24 mois.

Sachant que le nombre de mois d'assurance des exercices N 0 et N - 1 doivent obligatoirement être égales à 12, le tarif ne peut être anticipé au-delà des 3 mois prédents la prochaine échéance anniversaire.

Il faut noter que si des sinistres survenaient entre la date du projet et la prise d'effet, ces sinistres seront enregistrés et le tarif revu en conséquence.

Sinistres

	Exercice N-3	Exercice N-2	Exercice N-1	Exercice en cours
Nombre total de sinistres matériels responsables	Exercice N-3	Exercice N-2	Exercice N-1	Exercice en cours
Nombre total de sinistres corporels (responsables et non responsables)	Exercice N-3	Exercice N-2	Exercice N-1	Exercice en cours

Il s'agit de comptabiliser les sinistres suivants :

RC matériels 100 % ou 50 %
Corporels non responsables